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Marques déposées par la société ROUX JEAN
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DOMAINE LES CHÊNES BLANCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES CHÊNES BLANCS
ROUX JEAN

Numéro de dépôt :
3167762
Date de dépôt :
03/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2012
DOMAINE LES CHÊNES BLANCS de ROUX JEAN

Présentation de la marque DOMAINE LES CHÊNES BLANCS

Déposée le 3 juin 2002 par la société ROUX JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LES CHÊNES BLANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est la société ROUX JEAN domicilié(e) DOMAINE LES CHÊNES BLANCS,84190 GIGONDAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS FR9 302 7E3 85 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL ROUX JEAN ET CLAUDINE domicilié(e) DOMAINE LES CHÊNES, BLANCS,84190 GIGONDAS - 84190 - France.

La marque DOMAINE LES CHÊNES BLANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES CHÊNES BLANCS est expirée depuis le 3 juin 2012.

ROUX JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES MOTTES PRADIER , CHATEAU LES ACACIAS , UNIFORM SERVICE , CHATEAU LA ROSE GARAMEY , CHATEAU LES ACACIAS , LE PRESSING PAR AMOUR PROPRE , GEVEAU DENT , LA MATCHOTTE , CHATEAU BEL BORIES , BLEU DE FRANCE


ROUX JEAN - DOMAINE LES CHÊNES BLANCS,84190 GIGONDAS - 84190 - France - SIREN FR93027E385


EARL ROUX JEAN ET CLAUDINE - DOMAINE LES CHÊNES, BLANCS,84190 GIGONDAS - 84190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28

Inscription le 24 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°599703 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.